Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
institut parisien de l'épaule du coude et de la main
Numéro de dépôt :
4249524
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque institut parisien de l'épaule du coude et de la main
Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par monsieur Alexandre Kilinc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « institut parisien de l'épaule du coude et de la main »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexandre Kilinc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699625 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12